Déposée le 26 décembre 1977 par BESSAS Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BESSAS Yves domicilié(e) Ferme Landaretche Route de Bassussarry ANGLET 64600. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10360.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSAS Yves - Ferme Landaretche Route de Bassussarry ANGLET 64600. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025
Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48842 - Publication au BOPI 1990-10-23
Inscription - Transmission de propriété n°108939 - Publication au BOPI
-Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pièrre précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.-Papiers et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photocopies;papeterie, matières adhésives (pour la papéterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractère d'imprimerie clichés.-Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantouffles.-Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements ornements et décorations pour arbres de Noël).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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